CGV – Conditions d’utilisation

Général

Ce site Web (le «Site») est détenu et exploité par l'entreprise ALINE QUOD dénommée ci-après par le terme ENTREPRISE.

En utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation et d’utiliser le Site conformément aux présentes Conditions d’utilisation, à notre Politique de confidentialité et aux termes et conditions supplémentaires pouvant s’appliquer à des sections spécifiques du Site ou à des produits et services disponibles sur le Site ou auprès de l’ENTREPRISE. L’accès au Site, de quelque manière que ce soit, automatisé ou non, constitue l’utilisation du Site et votre acceptation d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation.

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions d’utilisation ou d’imposer de nouvelles conditions d’utilisation du Site, de temps en temps, auquel cas nous publierons les Conditions d’utilisation révisées sur ce site Web. En continuant à utiliser le Site après avoir publié de tels changements, vous acceptez les Conditions d’utilisation, telles que modifiées.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées avant la conclusion du contrat de fourniture des Services. La validation de la commande de Services par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur au jour de la conclusion du contrat. C'est au Client de conserver la version applicable à l'achat des CGV.

A l’exception de toute mention contraire figurant dans ces Conditions Générales et sans préjudice du droit de rétractation prévu par la loi applicable, les commandes du Client sont fermes et définitives. Au moment de passer une commande, le Client doit sélectionner les Prestations choisies, les ajouter à son panier en indiquant les Prestations sélectionnées et les quantités souhaitées. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de revenir aux pages précédentes pour éventuellement corriger le contenu de son panier, avant de le valider. Le Client s’engage à lire les Conditions Générales de Vente alors en vigueur avant de les accepter et de confirmer les modalités et les éventuels frais de livraison et de rétractation préalable au paiement de sa commande. La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et forme le contrat. Les informations contractuelles relatives à la commande (dont notamment le n° de la commande) feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail en temps utile et au plus tard au moment de la livraison. L’ENTREPRISE conseille vivement au Client d’imprimer et/ou d’archiver sur un support fiable et durable cette confirmation de commande à titre de preuve. L’ENTREPRISE conseille également au Client d’imprimer et/ou d’archiver sur un support fiable et durable cette facture à titre de preuve. Tout email qui sera adressé au Client dans le cadre d’une commande le sera à l’adresse email que le Client renseigne lors de sa commande. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. La vente de Services ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par l'ENTREPRISE.

Nature des prestations

Les prestations proposées au sein de l'ENTREPRISE par Aline QUOD sont : Soins , Formations/Initiations Énergétiques, Accompagnements Énergétiques et Ateliers, Conférences. Elles sont reconnues dans la catégorie " activités non conventionnelles dans le secteur du bien-être/du mieux-être". Elles ne remplacent donc pas la médecine conventionnelle mais peut venir en complément. Les prestations réalisées sont donc de nature non médicale et elles n'ont pas pour objet ou finalité le diagnostic ou le traitement de maladies humaines. Elles ne se substituent donc en aucun cas à un traitement ou suivi médical. Les séances d'accompagnement se font uniquement à distance.

Tarification

Les Services proposés par l'ENTREPRISE sont fournis aux tarifs en vigueur lors de l’enregistrement de la commande par l'ENTREPRISE. Les prix sont exprimés en Euros en TTC. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le Site, l'ENTREPRISE se réservant le droit, en dehors de cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ses frais éventuels. Une facture est établie par l'ENTREPRISE et remise au Client lors de la fourniture des Services commandés.

Conditions de paiement

Le Client peut choisir de régler son achat sur la plateforme de paiement :

• en réglant la totalité du prix en une seule fois : par carte bancaire ou via Paypal

• en payant en plusieurs fois : par carte bancaire ou via Paypal

L'ENTREPRISE établit des factures personnalisées avec envoi automatique par voie électronique, ponctuelles ou récurrentes en cas d’abonnement. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par l'ENTREPRISE.
En cas de défaut de paiement, le Client devra y remédier dans les 48h ouvrées. Passé ce délai, l'ENTREPRISE se réserve le droit de suspendre l’accès du Client à la formation/Initiations, aux accompagnements énergétiques ou Ateliers. Dans le cas où l’accès du Client aurait fait l’objet d’une suspension définitive pour défaut de paiement, aucun remboursement des sommes déjà versées ne sera possible.

En cas de retard de paiement, les pénalités s’élèvent 10% du montant de la somme due auxquels s’ajoutent 40 € d'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sans formalité aucune ni mise en demeure préalable (loi n° 2012-387 du 22 mars 2012 en vigueur depuis le 1er janvier 2013).

Elles seront acquises automatiquement et de plein droit à l'ENTREPRISE. Le retard de paiement entraînera l’exigibilité immédiate de l’intégralité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action que l'ENTREPRISE serait en droit d’intenter, à ce titre, à l’encontre du Client.

Le non-respect de ces règles d’utilisation pourra entraîner des poursuites ainsi que la suspension ou l'annulation irrévocable et sans préavis de la fourniture des Services commandés par le Client et de l’accès aux formations, aux Accompagnements énergétiques ou aux Ateliers.

Fourniture des Services et Accès

Les services commandés par le Client qui comprennent les prestations de développement personnel, seront fournis selon les modalités suivantes
: sous forme de prestations numériques, le client devant s’assurer qu’il dispose du matériel adéquat et notamment informatique pour le suivi du parcours et sous forme de visio- conférence pour tout autre prestation ou service proposé. L'ENTREPRISE ne peut pour aucune raison que ce soit se voir reprocher de quelque manière le défaut ou la défectuosité du matériel du client.
L'ENTREPRISE ne sera pas tenue de procéder à la fourniture des Services commandés par le Client si le prix ne lui a pas été préalablement réglé dans les conditions ci-dessus indiquées.

Le Client aura accès au services dans un délai maximum de 8 jours à compter de la validation définitive de sa commande, dans les conditions prévues aux présentes Conditions Générales de Vente. L'ENTREPRISE s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client dans le cadre d’une obligation de moyen et dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Si les Services commandés n’ont pas été fournis ou ne peuvent être exceptionnellement fournis dans un délai de 8 jours après la date indicative ci- dessus précisée, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, il est convenu que l'ENTREPRISE en avertira le Client par tout support de communication. Dans le cas où aucune communication n'aura été faite par l'ENTREPRISE, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2 L 216-3 et L241- 4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue. Le remboursement s’effectuera par crédit sur le compte bancaire du Client ou par chèque bancaire adressé au Client.

La responsabilité de l'ENTREPRISE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les Services sont fournis. Il appartient au Client, qui est seul responsable du choix des Services demandés, de vérifier.

Témoignages

Tous les témoignages présentés sur le Site de l'ENTREPRISE sont authentiques. Cependant, l'ENTREPRISE ne peut garantir au Client que celui-ci obtiendra des résultats similaires. Les résultats dépendent de l'investissement du Client accompagné et de sa motivation.

Politique de Confidentialité - Règlement Général sur la protection des données

L'ENTREPRISE s’engage à garder la confidentialité des informations auxquelles il aurait eu accès lors de l’exécution du Contrat pendant une durée de dix ans.
Ces données sont uniquement récoltées pour le suivi et l’accompagnement des clients au cours des prestations.

Le Client accepte également d’être cité comme client des Services par l'ENTREPRISE à des fins de prospections commerciales ou de présentation de son travail et des Services. Le Client autorise ainsi l'ENTREPRISE à mentionner son prénom et éventuellement une description simple de son activité et du Service acheté, qui pourra figurer sur le site internet de l'ENTREPRISE ou sur les réseaux sociaux utilisés par l'ENTREPRISE.

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données nominatives demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment. Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires de l'ENTREPRISE chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.

Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site internet de l'ENTREPRISE répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d’information utilisé assurant une protection optimale de ces données.

Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, d’opposition de portabilité et de limitation du traitement s’agissant des informations le concernant.

Droits de propriété intellectuelle

En adhérant à ces Conditions Générales de Vente, le Client consent à ce que l'ENTREPRISE collecte et utilise ses données pour l'achat et la réalisation du Contrat. En saisissant son adresse email, le Client recevra des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits et services édités par l'ENTREPRISE. Le Client a la possibilité de se désinscrire à tout instant, il lui suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de ces emails. L'ENTREPRISE effectue sur l’ensemble de ses sites un suivi de la fréquentation. Pour cela, il a recours à des outils spécifiques.

Notre licence limitée pour vous

Ce site et tous les documents disponibles sur le site sont la propriété de l'ENTREPRISE et de nos affiliés ou concédants de licence. Ils sont protégés par les droits d’auteur, marques de commerce et autres lois sur la propriété intellectuelle. Le Site est fourni uniquement pour votre usage personnel non commercial. Vous ne pouvez pas utiliser le Site ou les documents disponibles sur le Site d’une manière qui constitue une violation de nos droits ou qui n’a pas été autorisée par nous. Plus spécifiquement, sauf autorisation explicite dans les présentes Conditions d’utilisation ou par le propriétaire du matériel, vous ne pouvez pas modifier, copier, reproduire, publier, télécharger, transmettre, traduire, vendre, créer des œuvres dérivées, exploiter ou distribuer dans tout manière ou moyen (y compris par email ou autre moyen électronique) tout matériel provenant du Site. Vous pouvez toutefois, de temps à autre, télécharger et / ou imprimer une copie de pages individuelles du Site pour votre usage personnel et non commercial, à condition de conserver intacts tous les avis de droits d’auteur et de propriété.

Votre licence pour nous

En publiant ou en soumettant tout matériel (y compris, sans limitation, commentaires, blogues, affichages Facebook, photos et vidéos) via le Site, des groupes Internet, des sites de médias sociaux ou tout autre membre de notre personnel par e-mail, texte ou autre. vous reconnaissez: (i) que vous êtes le propriétaire du matériel, ou que vous faites votre publication ou votre soumission avec le consentement exprès du propriétaire du matériel; et (ii) que vous avez treize ans ou plus. En outre, lorsque vous soumettez, envoyez par e-mail, envoyez un message texte ou envoyez ou publiez tout matériel, vous nous accordez, et toute personne autorisée par nous, une licence mondiale libre de redevance, perpétuelle, irrévocable, non exclusive et non restreinte de modifier, transmettre, vendre, exploiter, créer des œuvres dérivées à partir de, distribuer, et / ou exécuter ou afficher publiquement ce matériel, en tout ou en partie, de toute manière ou moyen, maintenant connu ou développé, à quelque fin que ce soit. La concession ci-dessus inclura le droit d’exploiter tous les droits de propriété dans cette publication ou soumission, y compris, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur, marques de commerce, marques de service ou brevets dans toute juridiction compétente. En outre, dans le cadre de l’exercice de ces droits, vous nous autorisez, ainsi que toute personne autorisée par nous, à vous identifier en tant qu’auteur de vos publications ou soumissions par nom, adresse e-mail ou pseudonyme, comme nous le jugeons approprié.

Vous reconnaissez et acceptez que toute contribution initialement créée par vous pour nous sera considérée comme un “travail fait pour l’embauche”. En tant que tel, les droits d’auteur dans ces œuvres appartiennent à la société dès leur création. Ainsi, l’ENTREPRISE sera considérée comme l’auteur et le propriétaire exclusif de celle-ci et aura le droit d’exploiter tout ou partie des résultats et des produits dans tous les médias, maintenant connus ou conçus, dans l’univers, à perpétuité, dans toutes les langues, comme société détermine. Dans le cas où l’un des résultats et le produit de vos soumissions ne sont pas considérés comme un «travail fait pour l’embauche», tel que modifié, vous cédez et transférez irrévocablement tous les droits de propriété, y compris, sans limitation, tous les droits d’auteur et marques de commerce dans l’univers, à perpétuité dans tous les médias, qu’ils soient connus ou inventés, et tous droits, titres et intérêts dans tous les médium, que ce soit maintenant connu ou conçu ci-après, dans tout l’univers, à perpétuité. Tout matériel affiché qui est une reproduction d’œuvres antérieures par vous sera copropriété par nous.

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Commerce en ligne

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Votre achat est pour usage personnel seulement. Le partage des achats n’est pas autorisé et sera considéré comme non autorisé, une utilisation contrefaite de notre matériel protégé par les droits d’auteur peut engager la responsabilité des contrevenants.

Si le paiement d’un cours est refusé, notre système désactivera automatiquement l’accès à nos documents de qualité supérieure. (Nous comprenons que cela arrive généralement parce qu’une carte de crédit expire.) Nous voulons vous aider à restaurer votre accès, nous ferons tout notre possible pour vous contacter afin de vous aider à résoudre ce problème. Une fois le problème de facturation résolu, nous rétablirons l’accès.

Caractéristiques interactives

Ce site peut inclure diverses fonctionnalités, telles que des tableaux d’affichage, des journaux Web, des forums de discussion et des services de messagerie électronique, qui nous permettent d’obtenir des commentaires et des interactions en temps réel entre utilisateurs et d’autres fonctionnalités. La responsabilité de ce qui est affiché sur les tableaux d’affichage, les journaux Web, les salles de discussion et d’autres zones d’affichage public sur le site, ou envoyé par l’intermédiaire des services de messagerie sur le site, incombe à chaque utilisateur – vous êtes seul responsable du matériel que vous publiez ou envoyez . Nous ne contrôlons pas les messages, informations ou fichiers que vous ou d’autres personnes pourriez fournir via le Site. C’est une condition de votre utilisation du Site que vous n’avez pas:

● Restreindre ou empêcher tout autre utilisateur d’utiliser et de profiter du site.

● Utilisez le site pour usurper l’identité d’une personne ou d’une entité, ou faussement déclarer ou faussement représenter votre affiliation avec une personne ou une entité.

● Interférer ou perturber les serveurs ou les réseaux utilisés pour fournir le Site ou ses fonctionnalités, ou enfreindre les exigences, procédures, politiques ou réglementations des réseaux que nous utilisons pour fournir le Site.

● Utiliser le site pour inciter ou encourager d’autres personnes à commettre des activités illégales ou causer des blessures ou des dommages matériels à toute personne.

● Obtenir un accès non autorisé au Site, ou à tout compte, système informatique ou réseau connecté à ce Site, par des moyens tels que le piratage, l’extraction de mot de passe ou d’autres moyens illicites.

● Obtenir ou tenter d’obtenir du matériel ou de l’information par des moyens non intentionnellement mis à disposition sur ce site.

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● utiliser le Site pour publier ou transmettre des informations, logiciels ou autres contenus qui violent ou enfreignent les droits d’autrui, y compris les contenus qui constituent une atteinte à la vie privée ou aux droits de publicité ou qui sont protégés par copyright, marque ou autre droit de propriété; des œuvres dérivées à cet égard, sans d’abord obtenir la permission du propriétaire ou du détenteur des droits.

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L’ENTREPRISE peut héberger des forums, des chats et d’autres forums publics sur ses Sites. Tout utilisateur ne respectant pas les termes et conditions de cet Accord peut être expulsé et refusé l’accès continu aux forums, chats ou autres forums publics à l’avenir. L’ENTREPRISE ou ses agents désignés peuvent supprimer ou modifier tout contenu créé par l’utilisateur à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Les forums, les chats et autres forums publics sont destinés à servir de centres de discussion pour les utilisateurs et les abonnés. Les informations et le contenu publiés dans ces forums publics peuvent être fournis par le personnel de l’ENTREPRISE, les collaborateurs externes de l’ENTREPRISE ou par des utilisateurs non liés à l’ENTREPRISE, dont certains peuvent employer des noms d’utilisateurs anonymes. L’ENTREPRISE décline expressément toute responsabilité et toute approbation et ne fait aucune déclaration quant à la validité de toute opinion, conseil, information ou déclaration faite dans ces forums par des tiers, et nous ne sommes pas responsables des erreurs ou omissions dans ces publications, ou des liens hypertextes intégré dans tous les messages. En aucun cas, nous, nos sociétés affiliées, nos fournisseurs ou nos agents ne saurions être tenus responsables de toute perte ou dommage causé par votre confiance dans les informations obtenues via ces forums. Les opinions exprimées dans ces forums sont uniquement les opinions des participants, et ne reflètent pas les opinions de la société ou de l’une de ses filiales ou sociétés affiliées.

L’ENTREPRISE n’a aucune obligation de surveiller le contenu ou les messages affichés sur les forums, les forums de discussion ou d’autres forums publics sur les Sites. Cependant, vous reconnaissez et acceptez que nous avons le droit absolu de surveiller le même à notre seule discrétion. En outre, nous nous réservons le droit de modifier, refuser d’afficher ou de supprimer tout message ou contenu, en tout ou en partie, pour quelque raison que ce soit et de divulguer ces documents et les circonstances entourant leur transmission à un tiers afin de satisfaire toute loi applicable, règlement, processus légal ou demande gouvernementale et pour nous protéger, nos clients, sponsors, utilisateurs et visiteurs.

Nous incluons parfois l’accès à une communauté en ligne dans le cadre de nos programmes. Nous voulons que chaque membre ajoute de la valeur au groupe. Notre objectif est de faire de votre communauté la communauté la plus précieuse dont vous êtes membre. Par conséquent, nous nous réservons le droit de retirer quelqu’un à tout moment. Nous le faisons rarement, mais nous voulons vous faire savoir à quel point nous prenons nos communautés au sérieux.

Enregistrement

Pour accéder à certaines fonctionnalités du Site, nous pouvons vous demander de fournir certaines informations démographiques, notamment votre sexe, votre année de naissance, votre code postal et votre pays. En outre, si vous choisissez de vous inscrire à une fonctionnalité particulière du site, telle que des forums de discussion, des journaux Web ou des tableaux d’affichage, vous pouvez également être invité à vous inscrire sur le formulaire fourni, fournir des informations personnellement identifiables telles que votre nom et votre adresse e-mail. Vous acceptez de fournir des informations vraies, exactes, à jour et complètes sur vous-même, comme indiqué sur le formulaire d’inscription du Site. Si nous avons des motifs raisonnables de soupçonner que ces informations sont fausses, inexactes ou incomplètes, nous avons le droit de suspendre ou de résilier votre compte et de refuser toute utilisation actuelle ou future du site (ou toute partie de celui-ci). Notre utilisation de toute information personnellement identifiable que vous nous fournissez dans le cadre du processus d’inscription est régie par les termes de notre politique de confidentialité.

Mots de passe

Pour utiliser certaines fonctionnalités du Site, vous aurez besoin d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe, que vous recevrez via le processus d’inscription du Site. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité du mot de passe et du compte, et êtes responsable de toutes les activités (que ce soit par vous ou par d’autres) qui se produisent sous votre mot de passe ou votre compte. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou compte ou de toute autre violation de la sécurité, et de vous assurer que vous quittez votre compte à la fin de chaque session. Nous ne pouvons pas et ne serons pas responsables de toute perte ou dommage résultant de votre incapacité à protéger votre mot de passe ou vos informations de compte.

Limitation de responsabilité

EN AUCUN CAS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA NÉGLIGENCE, NOUS, NOS FILIALES ET SOCIÉTÉS MEMBRES OU AFFILIÉES SERONS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCIDENTEL, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER, LE SITE, Y COMPRIS NOTRE MESSAGERIE, BLOGUES, COMMENTAIRES, LIVRES, EMAILS, PRODUITS OU SERVICES, OU MATÉRIEL DE TIERS, PRODUITS OU SERVICES MIS À DISPOSITION PAR LE BIAIS DU SITE OU PAR NOUS DE QUELQUE MANIÈRE, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVISÉS AVANT DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. (PARCE QUE CERTAINS ETATS\PAYS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINES CATEGORIES DE DOMMAGES, LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS VOUS ETRE APPLICABLE DANS CES ETATS/PAYS, NOTRE RESPONSABILITE ET LA RESPONSABILITE DE NOS SOCIETES SUBSIDIAIRES ET PARTIES OU AFFILIES EST LIMITEE DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR TELLE LOI D’ÉTAT.) VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ SPÉCIFIQUEMENT QUE NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DE TOUTE CONDUITE DIFFAMATOIRE, OFFENSIVE OU ILLÉGALE DE L’UTILISATEUR. SI VOUS N’ÊTES PAS SATISFAIT DU SITE, DE TOUT MATÉRIEL, PRODUIT OU SERVICE SUR LE SITE OU DE L’UN DES TERMES ET CONDITIONS DU SITE, VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS EST DE CESSER D’UTILISER LE SITE. LA SOCIÉTÉ DE PRODUITS, SERVICES ET / OU MATÉRIELS N’EST PAS UN SERVICE CONSULTATIF D’INVESTISSEMENT, N’EST PAS UN CONSEILLER EN PLACEMENTS, ET NE FOURNIT PAS D’AVIS FINANCIER PERSONNALISÉ OU D’ACTE EN TANT QUE CONSEILLER FINANCIER.

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VOUS reconnaissez et acceptez qu’aucune représentation n’a été faite par l’ENTREPRISE OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES et que ce soit sur les revenus futurs, les dépenses, le volume des ventes ou la rentabilité potentielle qui pourraient découler de la participation à CE PROGRAMME.

Droit de rétractation

Il existe des exceptions légales au titre desquelles le droit de rétractation ne s’applique pas.

A/L’ article L. 221-28 du Code de la consommation couvre les contrats : « 1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation

« . Pour pouvoir faire valoir cette exception, trois conditions cumulatives doivent être respectées :

1) Il doit s'agir d'un service – et non d’un produit. Il existe d’autres exceptions prévues pour la vente de produit, mais celle-ci vise exclusivement la prestation de services.

2) Le service doit être pleinement exécuté avant la fin du délai de rétractation.
L’exécution du service est achevée avant la fin du délai de 14 jours.

3) La prestation de service doit commencer immédiatement.

4) Le consommateur doit avoir renoncé expressément à son droit.

B/Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le droit de rétractation de quatorze (14) jours ne peut être exercé pour l'achat de contenus de formations ou accompagnements étant fournis sur un support immatériel dont l'exécution a commencé après accord préalable du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation à compter de l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. Tout achat de formations ou Accompagnements par le Client sur le site du Vendeur (l'ENTREPRISE) est donc ferme et définitif.

Résiliation

Nous pouvons annuler ou résilier votre droit d’utiliser le Site ou toute partie du Site à tout moment sans préavis. En cas d’annulation ou de résiliation, vous n’êtes plus autorisé à accéder à la partie du Site affectée par une telle annulation ou résiliation. Les restrictions qui vous sont imposées en ce qui concerne le matériel téléchargé sur le site, ainsi que les exclusions de responsabilité et les limitations de responsabilités énoncées dans les présentes conditions de service, survivront.
L'ENTREPRISE se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Force majeure

Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d’un cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code civil. La Partie constatant l’événement devra sans délai informer l’autre Partie de son impossibilité à exécuter sa prestation et s’en justifier auprès de celle-ci. La suspension des obligations ne pourra en aucun cas être une cause de responsabilité pour non-exécution de l’obligation en cause, ni induire le versement de dommages et intérêts ou pénalités de retard. L’exécution de l’obligation est suspendue pendant toute la durée de la force majeure si elle est temporaire et ne dépasse pas une durée de 30 jours. Par conséquent, dès la disparition de la cause de la suspension de leurs obligations réciproques, les Parties feront tous leurs efforts pour reprendre le plus rapidement possible l’exécution normale de leurs obligations contractuelles. A cet effet, la Partie empêchée avertira l’autre de la reprise de son obligation par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou tout acte extrajudiciaire. Si l’empêchement est définitif ou dépasse une durée de 30 jours, les présentes seront purement et simplement résolues selon les modalités définies au paragraphe suivant « Résolution du contrat ». Pendant cette suspension, les Parties conviennent que les frais engendrés par la situation seront à la charge de la partie empêchée.

Résolution du contrat

La résolution de plein droit pour force majeure, ne pourra, nonobstant la clause Résolution pour manquement d’une partie à ses obligations figurant ci-après, avoir lieu que 15 jours après la réception d’une mise en demeure notifiée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou tout acte extrajudiciaire.

-Résolution pour manquement aux obligations
Le client est informé que l'ENTREPRISE pourra pour l’une des raisons ci-après énumérées, résoudre de plein droit le présent contrat, sans sommation, ni formalité :

• Le non-paiement à l’échéance d’une somme due par le client après confirmation de la commande dans les conditions prévues précédemment

• Le refus de communication de l’identité ou d’informations requises par le prestataire aux fins de personnalisation de prestation

• Le comportement agressif ou injurieux d’un client

Politique de remboursement

Votre achat d’un produit, d’un service ou d’un billet pour un événement (atelier ou conférence) peut ou non permettre un remboursement. Chaque produit, service, événement spécifique précisera sa propre politique de remboursement.

Pour l'achat d'un service (soin, accompagnement énergétique), aucun remboursement n'est possible sauf si l'ENTREPRISE doit annuler la prestation. En revanche, le Client a la possibilité d'annuler et de reporter ses rendez-vous dans la limite de 2 reports et à la condition d'avoir prévenu l'ENTREPRISE 24 heures avant la date préalablement fixée.

Droit applicable – Langue

Les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations qui en découlent entre l'ENTREPRISE et le Client sont régies par et soumises au droit français. Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Litiges

Tous les litiges auxquels les opérations de Fourniture de Services conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résolution, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pas pu être résolus à l’amiable entre l'ENTREPRISE et le Client, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 612-1) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Avertissement

Bien que cela soit hautement improbable, cette politique peut être modifiée à tout moment à notre discrétion. Si nous devons mettre à jour cette politique, nous afficherons les mises à jour de cette page sur notre site Web.

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant notre politique de confidentialité, veuillez les adresser à : [email protected]